L'ordre du jour du prochain conseil

Jeudi 11 décembre 2025 à 18h00

 

AFFAIRES GENERALES

  • Approbation du rapport d’eau SMAEP Monthou sur Bièvre – Ouchamps – Valaire

 

FINANCES

  • Modification AP/CP sécurisation eau
  • Budget primitif 2026 – budget annexe réseau de chaleur
  • Budget primitif 2026 – budget annexe eau
  • Budget primitif 2026 – budget annexe commerces
  • Budget primitif 2026 – budget commune
  • Fongibilité des crédits des budgets communes et commerces
  • Ajustement provision Compte Epargne Temps (CET)
  • Ajustement provision dépréciation des éléments d’actifs
  • Ajustement provision pour risques et charges
  • Décision Modificative n° 2 – Budget commune
  • Remboursement stages sportifs 2025
  • Subvention Tour du Loir et Cher
  • Demande subvention DETR – couverture des terrains de tennis
  • Garantie d’emprunt EHPAD du Grand Mont – Montant emprunt = 10,12M€
  • Garantie d’emprunt EHPAD du Grand Mont – Montant emprunt = 600K€
  • Dénonciation convention PALULOS conclue entre l’état et la commune déléguée Ouchamps – 7 place de l’église
  • Dénonciation convention PALULOS conclue entre l’état et la commune déléguée Ouchamps – 22 rue Victor Drugeon

 

MARCHES PUBLICS

  • Attribution du marché : Création d’ouvrages d’Alimentation en Eau Potable (AEP) – Construction d’une unité de traitement des pesticides sur le site de production « La Croix de Launay » – Commune déléguée de Contres

 

URBANISME

  • Rétrocession de la rue et du passage des Aubépines
  • Projets de parc photovoltaïque au sol aux lieudits Le grand Launay et Le Château Gabillon
  • Servitude d’écoulement des eaux pluviales au lieudit Savonnières

 

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Recensement de la population 2026 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs

 

AFFAIRES DIVERSES

L'ordre du jour du prochain conseil

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 6 novembre 2025 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

 

FINANCES

  • Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2026
  • Décision modificative n°3 – Budget annexe commerce
  • Créance éteinte budget principal

 

AFFAIRES GENERALES

  • Suivi du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant le contrôle des comptes et de la gestion de la commune du Controis en Sologne
  • Approbation du rapport d’activité du SIDELC – année 2024

 

SPORT

  • Convention d’organisation Educapcity 2026

 

AFFAIRES CULTURELLES

  • Convention Saison culturelle LCES – Accords CVL 2026 
  • Convention tripartite entre la commune, le centre culturel Blésois et le théâtre du Grand Orme : organisation d’un spectacle
  • Règlement intérieur Médiathèque et bibliothèques
  • Charte informatique Médiathèque et bibliothèques

 

URBANISME

  • Protocole d’accord transactionnel dans le cadre de l’affaire BASTARD DE CRISNAY / COMMUNE
  • Modification adressage voirie – Nomination de la voie publique « chemin de la Pastourellerie »
  • Demande d’urbanisme de Monsieur le Maire
  • Rétrocession de l’impasse des Savonnières

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Modification du tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2026

 

AFFAIRES DIVERSES

Soirée économie d’énergie

📆 Mardi 2 décembre 2025
 
Envie de faire des économies d’énergie et d’améliorer le confort de votre logement ?
Participez à une soirée spéciale sur la rénovation énergétique !
 
🔍 18h00 : Balade thermographique (places limitées)
🎤 19h00 : Conférence ouverte à tous – Salle des fêtes, 16 rue de la Libération
 
📞 Inscription avant le 1er décembre au 02 54 42 10 00
 
Organisé avec Anah, ADIL 41, France Rénov’ et la Communauté de communes Val de Cher Controis

Enquête publique – Réalisation d’un projet photovoltaïque

 

Enquête publique concernant la réalisation d’un parc photovoltaïque, qui sera situé au lieu-dit « La plaine de Launay » sur la commune du Controis-en-Sologne

Période de l’enquête : 12 novembre 2025 à 9h au 16 décembre 2025 à 12h30.

Avis d’enquête publique

Arrêté d’enquête publique

Arrêté du 9 septembre 2021 relatif à l’affichage des avis d’enquête publique, de participation du public par voie électronique et de concertation préalable ainsi que des déclarations d’intention prévus par le code de l’environnement

 

Cérémonie du 11 novembre 2023

Mercredi 15 octobre, de 17h30 à 21h, Ville à Joie animera le bourg de Feings.

Un moment privilégié pour rencontrer les acteurs locaux et partager un moment festif avec les habitants du village.

Vous êtes tous les bienvenus à la salle des fêtes de Feings

L'ordre du jour du prochain conseil

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 9 octobre 2025 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

  • Motion contre la création d’un Etablissement Public Foncier (EPF) d’Etat en Région Centre-Val de Loire
  • Modification des statuts communautaires – B4 action sociale d’intérêt communautaire / B4.1 action en direction de la petite enfance/ B4.1.2 actions en direction de l’enfance et de la jeunesse
  • Avenant à la convention de transmission par voie électronique des actes de la collectivité : Changement d’opérateur 

 AFFAIRES SCOLAIRES

  • Convention de mise à disposition d’appareils de distribution par la société FICHOT HYGIENE

FINANCES

  • Approbation du rapport annuel assainissement DSP – Année 2024 – Commune déléguée de contres
  • Demande d’admission en créance éteinte
  • Décision modificative n°1 – budget commune
  • Décision modificative n°2 – budget commerce
  • Subvention Conseil départemental du Loir et Cher – sécurisation en eau potable
  • Subvention agence de l’eau – sécurisation en eau potable
  • Demande de subvention de l’école de Thenay
  • Convention de mise à disposition du broyeur de végétaux
  • Demande de participation financière du Vélo Club Controis

URBANISME

  • Création d’un fossé d’eau pluvial sur domaine privé au lieudit Le petit Marçon (à Contres)
  • Vente d’une parcelle située Plaine des quatre Noyers (à Contres) au centre hospitalier de Saint-Aignan

RESSOURCES HUMAINES

  • Adhésion contrat groupe d’assurance des risques statutaires souscrit par le centre de gestion de Loir-et-Cher 2026-2029

 

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