La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 27 février 2025  à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

FINANCES

• Modification de l’AP/CP Favras – rue du moulin à vent – Commune déléguée de Feings
• Création de l’AP/CP sur la sécurisation de l’eau – Commune déléguée de Contres
• Création de l’AP/CP sur la vidéoprotection
• Création de l’AP/CP sur la réfection de voirie, route de Phages – Commune déléguée de Thenay
• Création de l’AP/CP sur les bâtiments du Grand Mont – Ehpad de Contres – Commune déléguée de Contres
• Approbation du budget primitif Réseau de chaleur
• Approbation du budget primitif Commerce
• Approbation du budget primitif Eau
• Approbation du budget primitif commune
• Fongibilité budget commerce
• Fongibilité budget commune
• Avance remboursable entre le budget principal de la commune et le budget annexe Eau
• Modification du tableau de la durée d’amortissements
• Vote des subventions 2025
• Vente de places – Spectacle du 3 avril 2025
• Fixation des tarifs des repas dans le cadre des activités scolaires

SCOLAIRE

• Convention d’habilitation informatique « structures » concernant la mise en ligne sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements et services références sur le site.

SPORT

• Convention d’objectifs liée à l’attribution d’une subvention de fonctionnement – Eveil de Contres
• Convention d’objectifs liée à l’attribution d’une subvention de fonctionnement – AS Contres

URBANISME

• Projet d’implantation et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de Le Controis en Sologne par la société Notus énergie – Signature avenant n°1 et acte authentique

AFFAIRES DIVERSES

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 30 décembre 2025  à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

FINANCES

• Débat d’Orientations Budgétaires
• Convention avec le LEAP Boissay – Aménagement de deux abris bus

AFFAIRES GENERALES

• Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2023 – SMAEP Sambin, Feings, Fougères sur Bièvre
•  

MARCHÉS PUBLICS

• Création d’une commission consultative MAPA

RESSOURCES HUMAINES

• Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel 2026-2029

AFFAIRES DIVERSES

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 19 décembre 2024 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

AFFAIRES GENERALES

• Approbation du rapport d’eau 2023 – SMAEP Monthou sur Bièvre – Ouchamps – Valaire
• Convention de partenariat – Système de surveillance et d’avertissements des niveaux d’eau – Syndicat du Beuvron 

FINANCES

• Créances admises en non-valeur – Assainissement Régie
• Décision modificative n°2 – Assainissement Régie
• Subvention DETR – DSIL – Aménagement des réseaux et de la voirie – Lotissement Lieu-dit « Plaine de Fresnes »
• Subvention DOTATION DES TERRITOIRES – Direction départementale des territoires – Digue de Thenay
• Clôture Budget Eau DSP
• Clôture budget Assainissement DSP
• Clôture budget Assainissement Régie
• Convention de délégation Eau
• Ouverture du budget Eau
• Transfert d’excédents budget Eau DSP- Assainissement DSP – Assainissement Régie
• Convention de prise en charge des dépenses de l’assainissement DSP et assainissement Régie par la communauté de communes
• Transfert des marches ou conventions en lien avec l’eau et l’assainissement collectif
• Redevance Performance systèmes d’assainissement collectif au 01/01/2025
• Redevance Consommations d’eau et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable au 01/01/2025
• Tarification de l’eau et de l’assainissement au 01/01/2025

URBANISME

• Vente de la boulangerie de Fougères-sur-Bièvre
• Vente du bien sis 11 rue de Nagot à Contres
• Echange de terrains à Fougères-sur-Bièvre
• Vente d’un terrain avenue de la Paix

AFFAIRES DIVERSES