La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 27 juin 2024 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

AFFAIRES GÉNÉRALES

• Adhésion de la commune de Vallières les Grandes au SIAEP de la Vigne aux Champs – Extension du périmètre
• Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable DSP – Année 2023 – Commune déléguée de CONTRES
• Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement DSP – Année 2023 – Commune déléguée de CONTRES

SPORT

• Approbation du règlement intérieur du complexe sportif Henri Chartier
• Convention relative à l’organisation de la classe à horaires aménagés, option gymnastique – Collège Saint-Exupéry de Contres

FINANCES

• Admission en créance éteinte
• Repas des séniors – Fixation âge de participation
• Convention avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (C.A.U.E)
• Demande de subvention – Campus des métiers et de l’artisanat

CULTURE

• Convention de partenariat avec l’association « Accord Centre Val de Loire »
• Convention de partenariat avec la Halle aux grains de Blois

URBANISME

• Avis sur le projet de centrale photovoltaïque au lieudit La Plaine de Launay à Contres
• Nomination de voie au lieudit La Plaine de Fresnes à Contres
• Approbation du déplacement du chemin rural dans le cadre de l’extension du cimetière de Feings

RESSOURCES HUMAINES

• Organisation du temps de travail
• Modalités de mise en œuvre du compte épargne temps
• Contrats d’apprentissage
• Modification du tableau des effectifs à compter du 1^er juillet 2024

AFFAIRES DIVERSES

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 23 mai 2024 à 17h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

 AFFAIRES GÉNÉRALES

• Convention d’exploitation pour la mise en place d’une cabine photo

FINANCES

• Approbation des comptes de gestion 2023 dressés par Monsieur Pierre-Loup DEVOS, trésorier :
  • Budget principal
  • Budget annexe eau DSP
  • Budget annexe assainissement DSP
  • Budget annexe assainissement régie directe
  • Budget annexe commerces centre bourg
  • Budget annexe réseau de chaleur de Contres

• Budget principal
  • Approbation des comptes administratifs 2023 :
  • Affectation des résultats d’exploitation 2023
  • Approbation du budget supplémentaire 2024

• Budget annexe eau DSP
  • Approbation des comptes administratifs 2023 :
  • Affectation des résultats d’exploitation 2023
  • Approbation du budget supplémentaire 2024

• Budget annexe assainissement DSP
  • Approbation des comptes administratifs 2023 :
  • Affectation des résultats d’exploitation 2023
  • Approbation du budget supplémentaire 2024

• Budget annexe assainissement régie directe
  • Approbation des comptes administratifs 2023 :
  • Affectation des résultats d’exploitation 2023
  • Approbation du budget supplémentaire 2024

• Budget annexe commerces centre bourg
  • Approbation des comptes administratifs 2023 :
  • Affectation des résultats d’exploitation 2023
  • Approbation du budget supplémentaire 2024

• Budget annexe réseau de chaleur de Contres
  • Approbation des comptes administratifs 2023 :
  • Affectation des résultats d’exploitation 2023
  • Approbation du budget supplémentaire 2024

• Demande de subvention – Mobilier de la médiathèque Robert Gersy de Contres – Conseil Départemental du Loir et cher
• Fixation des tarifs de repas dans le cadre des activités scolaires

MARCHÉS PUBLICS

• Attribution du marché – Travaux d’entretien, de réparation et d’aménagement des voiries communales

URBANISME

• Vente du bien sis 24 avenue des Platanes à Contres
• Vente du bien sis 7 place de l’église Saint-Pierre à Ouchamps
• Vente d’une parcelle sise Le Bourg à Feings
• Vente du bien sis 21 rue de l’église Saint-Eloi à Fougères-sur-Bièvre
• Zones d’accélération des énergies renouvelables (loi APER)

AFFAIRES DIVERSES