L'ordre du jour du prochain conseil

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 19 juin 2025 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

 

AFFAIRES GENERALES

  • Approbation du nouveau règlement des cimetières de la commune de le Controis-en-Sologne
  • Fixation du nombre et de la répartition des sièges au conseil communautaire de la Communauté de Communes Val de Cher-Controis dans le cadre d’un accord local.

 

FINANCES

  • Convention CAUE – Pré-diagnostic sanitaire de l’église Notre-Dame
  • Tarification nuitée et ménage – Grand’Maison – Commune déléguée de Thenay
  • Charte mécénat
  • Convention de Mécénat
  • Avenant n°2 à la convention cinéma

 

MARCHÉS PUBLICS

  • Attribution de la délégation de service public pour l’exploitation du réseau de chaleur

 

URBANISME

  • Vente Ecole de Musique – Commune déléguée de Contres
  • Rétrocession des espaces communs – Lotissement « Clos des Bleuets »
  • Avis sur le projet agrivoltaïque présenté par la société Néoen

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Contrats d’apprentissage
  • Indemnité horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
  • Modification du tableau des effectifs à compter du 19 juin 2025

 

AFFAIRES DIVERSES

Prochains stages sportifs: 

du 21 au 25 juillet

du 28 juillet au 1er aout

du 18 aout au 22 aout

Information

Nos stages sportifs de juillet affichent désormais COMPLET !
Mais pas d’inquiétude… il reste des places pour le stage d’août.
N’attendez pas le dernier moment pour inscrire vos enfants – les places partent vite !
 

L'ordre du jour du prochain conseil

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 20 mai 2025 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

 

AFFAIRES GENERALES

  • Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal – Ajout d’une annexe sur la prévention des conflits d’intérêt
  • Modification du périmètre : Syndicat de vidéoprotection

 

FINANCES

  • Approbation des comptes financier uniques (CFU) gestion 2024
  • Budget principal
  • Budget annexe eau DSP
  • Budget annexe assainissement DSP
  • Budget annexe assainissement régie directe
  • Budget annexe commerce
  • Budget annexe réseau de chaleur de Contres
  • Affectation de résultat Commune, eau DSP, assainissement DSP, assainissement régie
  • Budget supplémentaire Commune
  • Affectation de résultat Commerce
  • Budget supplémentaire Commerce
  • Affectation de résultat Réseau de chaleur
  • Budget supplémentaire Réseau de chaleur
  • Budget supplémentaire Eau
  • Bilan des acquisitions et cessions 2024
    • Budget commune
    • Budget commerce
  • Convention d’occupation de locaux de la ville de Le Controis en Sologne au profit de la Communauté de Communes Val de Cher Controis : Accueil Collectif de Mineurs Adolescents à Fougères/Bièvre
  • Convention d’occupation de locaux de la ville de Le Controis en Sologne au profit du Lycée d’Enseignement Agricole Privé de Boissay : Centre d’échanges culturels à Fougères/Bièvre
  • Commodat avec la SARL DESLOGES 

 

URBANISME

  • Projet de parc photovoltaïque au sol situé Le Mince et Hauts de Champcourt – Thenay– Société Général du Solaire

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Convention offre comité d’entreprise entre la commune du Controis en Sologne et le centre aquatique L’Ilobulle

 

AFFAIRES DIVERSES

[Concours maisons fleuries] 🌺🌷🌼
 
🔹Inscription du 30 avril au 15 juin 2025
 
As de la botanique ou non, venez participer au concours des maisons fleuries organisé par la ville du controis en Sologne:
 
Trois catégories :
– Maison 🏠
– Jardin 🌳
– Potager 🪴
 
🔹Pour s’inscrire, rien de plus simple :
 
🔲Remplir le bulletin d’inscription (disponible dans vos mairies déléguées ou téléchargeable sur le site https://www.controis-en-sologne.fr/)
 
🔲Le déposer dans votre mairie déléguée
 
🔹A la fin du concours, la commission espaces verts se rendra sur place prendre les photos.
 
🔹Concours ouvert à tous les habitants.

L'ordre du jour du prochain conseil

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 24 avril 2025 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

AFFAIRES GENERALES

  • Jury Criminel

 

AFFAIRES SCOLAIRES

  • Convention de mise à disposition d’appareils de distribution par la société FICHOT HYGIENE sur le site restauration de Feings.
  • Convention de mise à disposition d’appareils de distribution par la société FICHOT HYGIENE sur le site restauration de Fougères.

FINANCES

  • Tarification capture des animaux errants
  • Convention de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages
  • Demande de subvention au conseil départemental – restauration de l’église notre Dame – Thenay
  • Demande de subvention – Fondation de sauvegarde du patrimoine de France – restauration de l’église notre Dame – Thenay
  • Demande de subvention au conseil départemental – Dotation départementale d’aménagement durable DDAD – végétalisation groupe scolaire Contres & du remplacement des chênes morts

 

URBANISME

  • Bail rural soumis au statut de fermage par un bail notarial à durée fixe de 25 ans
  • Modification du chemin rural n°98 dit chemin de la Gaudoire – Fougères sur Bièvre
  • Désaffectation et déclassement du bien sis 7 place de l’église Saint-Pierre – Ouchamps
  • Vente du bien sis 8 place du 8 mai – Contres
  • Vente du bien sis 5 chemin de la Touche – Thenay
  • Vente du bien sis 24 avenue des Platanes – Contres
  • Nomination des représentants au comité de pilotage du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H)

 

AFFAIRES DIVERSES

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