La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 19 juin 2025 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

AFFAIRES GENERALES

• Approbation du nouveau règlement des cimetières de la commune de le Controis-en-Sologne
• Fixation du nombre et de la répartition des sièges au conseil communautaire de la Communauté de Communes Val de Cher-Controis dans le cadre d’un accord local.

FINANCES

• Convention CAUE – Pré-diagnostic sanitaire de l’église Notre-Dame
• Tarification nuitée et ménage – Grand’Maison – Commune déléguée de Thenay
• Charte mécénat
• Convention de Mécénat
• Avenant n°2 à la convention cinéma

MARCHÉS PUBLICS

• Attribution de la délégation de service public pour l’exploitation du réseau de chaleur

URBANISME

• Vente Ecole de Musique – Commune déléguée de Contres
• Rétrocession des espaces communs – Lotissement « Clos des Bleuets »
• Avis sur le projet agrivoltaïque présenté par la société Néoen

RESSOURCES HUMAINES

• Contrats d’apprentissage
• Indemnité horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
• Modification du tableau des effectifs à compter du 19 juin 2025

AFFAIRES DIVERSES

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 20 mai 2025 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

AFFAIRES GENERALES

• Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal – Ajout d’une annexe sur la prévention des conflits d’intérêt
• Modification du périmètre : Syndicat de vidéoprotection

FINANCES

• Approbation des comptes financier uniques (CFU) gestion 2024
• Budget principal
• Budget annexe eau DSP
• Budget annexe assainissement DSP
• Budget annexe assainissement régie directe
• Budget annexe commerce
• Budget annexe réseau de chaleur de Contres
• Affectation de résultat Commune, eau DSP, assainissement DSP, assainissement régie
• Budget supplémentaire Commune
• Affectation de résultat Commerce
• Budget supplémentaire Commerce
• Affectation de résultat Réseau de chaleur
• Budget supplémentaire Réseau de chaleur
• Budget supplémentaire Eau
• Bilan des acquisitions et cessions 2024
  • Budget commune
  • Budget commerce
• Convention d’occupation de locaux de la ville de Le Controis en Sologne au profit de la Communauté de Communes Val de Cher Controis : Accueil Collectif de Mineurs Adolescents à Fougères/Bièvre
• Convention d’occupation de locaux de la ville de Le Controis en Sologne au profit du Lycée d’Enseignement Agricole Privé de Boissay : Centre d’échanges culturels à Fougères/Bièvre
• Commodat avec la SARL DESLOGES 

URBANISME

• Projet de parc photovoltaïque au sol situé Le Mince et Hauts de Champcourt – Thenay– Société Général du Solaire

RESSOURCES HUMAINES

• Convention offre comité d’entreprise entre la commune du Controis en Sologne et le centre aquatique L’Ilobulle

AFFAIRES DIVERSES

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 24 avril 2025 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

AFFAIRES GENERALES

• Jury Criminel

AFFAIRES SCOLAIRES

• Convention de mise à disposition d’appareils de distribution par la société FICHOT HYGIENE sur le site restauration de Feings.
• Convention de mise à disposition d’appareils de distribution par la société FICHOT HYGIENE sur le site restauration de Fougères.

FINANCES

• Tarification capture des animaux errants
• Convention de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages
• Demande de subvention au conseil départemental – restauration de l’église notre Dame – Thenay
• Demande de subvention – Fondation de sauvegarde du patrimoine de France – restauration de l’église notre Dame – Thenay
• Demande de subvention au conseil départemental – Dotation départementale d’aménagement durable DDAD – végétalisation groupe scolaire Contres & du remplacement des chênes morts

URBANISME

• Bail rural soumis au statut de fermage par un bail notarial à durée fixe de 25 ans
• Modification du chemin rural n°98 dit chemin de la Gaudoire – Fougères sur Bièvre
• Désaffectation et déclassement du bien sis 7 place de l’église Saint-Pierre – Ouchamps
• Vente du bien sis 8 place du 8 mai – Contres
• Vente du bien sis 5 chemin de la Touche – Thenay
• Vente du bien sis 24 avenue des Platanes – Contres
• Nomination des représentants au comité de pilotage du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H)

AFFAIRES DIVERSES