Cérémonie du 11 novembre 2023

L'ordre du jour du prochain conseil

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 27 février 2025  à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

FINANCES

  • Modification de l’AP/CP Favras – rue du moulin à vent – Commune déléguée de Feings
  • Création de l’AP/CP sur la sécurisation de l’eau – Commune déléguée de Contres
  • Création de l’AP/CP sur la vidéoprotection
  • Création de l’AP/CP sur la réfection de voirie, route de Phages – Commune déléguée de Thenay
  • Création de l’AP/CP sur les bâtiments du Grand Mont – Ehpad de Contres – Commune déléguée de Contres
  • Approbation du budget primitif Réseau de chaleur
  • Approbation du budget primitif Commerce
  • Approbation du budget primitif Eau
  • Approbation du budget primitif commune
  • Fongibilité budget commerce
  • Fongibilité budget commune
  • Avance remboursable entre le budget principal de la commune et le budget annexe Eau
  • Modification du tableau de la durée d’amortissements
  • Vote des subventions 2025
  • Vente de places – Spectacle du 3 avril 2025
  • Fixation des tarifs des repas dans le cadre des activités scolaires

 

SCOLAIRE

  • Convention d’habilitation informatique « structures » concernant la mise en ligne sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements et services références sur le site.

 

SPORT

  • Convention d’objectifs liée à l’attribution d’une subvention de fonctionnement – Eveil de Contres
  • Convention d’objectifs liée à l’attribution d’une subvention de fonctionnement – AS Contres

 

URBANISME

  • Projet d’implantation et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de Le Controis en Sologne par la société Notus énergie – Signature avenant n°1 et acte authentique

 

AFFAIRES DIVERSES

 

 

L'ordre du jour du prochain conseil

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 30 décembre 2025  à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

FINANCES

  • Débat d’Orientations Budgétaires
  • Convention avec le LEAP Boissay – Aménagement de deux abris bus

 

AFFAIRES GENERALES

  • Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2023 – SMAEP Sambin, Feings, Fougères sur Bièvre
  •  

MARCHÉS PUBLICS

  • Création d’une commission consultative MAPA

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel 2026-2029

AFFAIRES DIVERSES

 

Prochain stage sportif:  du 17 au 21 février 2025

L’état de catastrophe naturelle au titre des inondations des 17 et 18 octobre 2024 a été reconnu pour la commune de Le Controis-en-Sologne par arrêté interministériel du 16/12/24 paru au JO le 21/12/24. Les sinistrés disposent d’un délai de 30 jours à partir de cette date pour déclarer les dommages subis à leur compagnie d’assurance.

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