La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 24 avril 2025 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

AFFAIRES GENERALES

• Jury Criminel

AFFAIRES SCOLAIRES

• Convention de mise à disposition d’appareils de distribution par la société FICHOT HYGIENE sur le site restauration de Feings.
• Convention de mise à disposition d’appareils de distribution par la société FICHOT HYGIENE sur le site restauration de Fougères.

FINANCES

• Tarification capture des animaux errants
• Convention de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages
• Demande de subvention au conseil départemental – restauration de l’église notre Dame – Thenay
• Demande de subvention – Fondation de sauvegarde du patrimoine de France – restauration de l’église notre Dame – Thenay
• Demande de subvention au conseil départemental – Dotation départementale d’aménagement durable DDAD – végétalisation groupe scolaire Contres & du remplacement des chênes morts

URBANISME

• Bail rural soumis au statut de fermage par un bail notarial à durée fixe de 25 ans
• Modification du chemin rural n°98 dit chemin de la Gaudoire – Fougères sur Bièvre
• Désaffectation et déclassement du bien sis 7 place de l’église Saint-Pierre – Ouchamps
• Vente du bien sis 8 place du 8 mai – Contres
• Vente du bien sis 5 chemin de la Touche – Thenay
• Vente du bien sis 24 avenue des Platanes – Contres
• Nomination des représentants au comité de pilotage du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H)

AFFAIRES DIVERSES

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 12 mars à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

FINANCES

• Modification de l’AP/CP Favras – rue du moulin à vent – Commune déléguée de Feings
• Création de l’AP/CP sur la sécurisation de l’eau – Commune déléguée de Contres
• Création de l’AP/CP sur la vidéoprotection
• Création de l’AP/CP sur la réfection de voirie, route de Phages – Commune déléguée de Thenay
• Création de l’AP/CP sur les bâtiments du Grand Mont – Ehpad de Contres – Commune déléguée de Contres
• Approbation du budget primitif Réseau de chaleur
• Approbation du budget primitif Commerce
• Approbation du budget primitif Eau
• Approbation du budget primitif commune
• Fongibilité budget commerce
• Fongibilité budget commune
• Vote des subventions 2025
• Avenant n°1 à la convention – Cinéma

SPORT

• Convention d’objectifs liée à l’attribution d’une subvention de fonctionnement – Eveil de Contres
• Convention d’objectifs liée à l’attribution d’une subvention de fonctionnement – AS Contres

RESSOURCES HUMAINES

• Création d’un poste permanent au grade de technicien principal de 1ère classe

AFFAIRES DIVERSES

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 27 février 2025  à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

FINANCES

• Modification de l’AP/CP Favras – rue du moulin à vent – Commune déléguée de Feings
• Création de l’AP/CP sur la sécurisation de l’eau – Commune déléguée de Contres
• Création de l’AP/CP sur la vidéoprotection
• Création de l’AP/CP sur la réfection de voirie, route de Phages – Commune déléguée de Thenay
• Création de l’AP/CP sur les bâtiments du Grand Mont – Ehpad de Contres – Commune déléguée de Contres
• Approbation du budget primitif Réseau de chaleur
• Approbation du budget primitif Commerce
• Approbation du budget primitif Eau
• Approbation du budget primitif commune
• Fongibilité budget commerce
• Fongibilité budget commune
• Avance remboursable entre le budget principal de la commune et le budget annexe Eau
• Modification du tableau de la durée d’amortissements
• Vote des subventions 2025
• Vente de places – Spectacle du 3 avril 2025
• Fixation des tarifs des repas dans le cadre des activités scolaires

SCOLAIRE

• Convention d’habilitation informatique « structures » concernant la mise en ligne sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements et services références sur le site.

SPORT

• Convention d’objectifs liée à l’attribution d’une subvention de fonctionnement – Eveil de Contres
• Convention d’objectifs liée à l’attribution d’une subvention de fonctionnement – AS Contres

URBANISME

• Projet d’implantation et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de Le Controis en Sologne par la société Notus énergie – Signature avenant n°1 et acte authentique

AFFAIRES DIVERSES