Jeudi 22 janvier 2026 à 18h00

AFFAIRES GENERALES

• SMAEP Sambin Feings Fougères sur Bièvre – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2024
• Résiliation convention Palulos – Logements place de l’Eglise – Commune déléguée de Thenay
• Avis sur la demande d’affiliation volontaire au CDG 41 du syndicat mixte du SCOT Vallée du cher à la Sologne
• Renouvellement de la convention pour les mises en fourrière des véhicules

FINANCES

• Refacturation des frais de fourrière
• Convention de transport SIVOS Monthou – Thenay
• Attribution de subventions aux écoles

MARCHES PUBLICS

• Attribution de marché : Fourniture et mise en œuvre d’un dispositif de vidéo protection de la voie publique, maintenance assistance et prestations de services associées sur le territoire communal
• Attribution de marché : Assurances

URBANISME

• Mise à jour de la convention de servitude de passage jusqu’à l’antenne téléphonique avenue de la Paix (au niveau de MTA)
• Passage dans le domaine public d’une parcelle rue des Albizias
• Déclassement partiel de la voirie « Impasse de Vaurobert 

RESSOURCES HUMAINES

• Modification de la convention financière de reprise du compte épargne temps dans le cadre de la mutation ou du détachement d’un agent

AFFAIRES DIVERSES

Jeudi 11 décembre 2025 à 18h00

AFFAIRES GENERALES

• Approbation du rapport d’eau SMAEP Monthou sur Bièvre – Ouchamps – Valaire

FINANCES

• Modification AP/CP sécurisation eau
• Budget primitif 2026 – budget annexe réseau de chaleur
• Budget primitif 2026 – budget annexe eau
• Budget primitif 2026 – budget annexe commerces
• Budget primitif 2026 – budget commune
• Fongibilité des crédits des budgets communes et commerces
• Ajustement provision Compte Epargne Temps (CET)
• Ajustement provision dépréciation des éléments d’actifs
• Ajustement provision pour risques et charges
• Décision Modificative n° 2 – Budget commune
• Remboursement stages sportifs 2025
• Subvention Tour du Loir et Cher
• Demande subvention DETR – couverture des terrains de tennis
• Garantie d’emprunt EHPAD du Grand Mont – Montant emprunt = 10,12M€
• Garantie d’emprunt EHPAD du Grand Mont – Montant emprunt = 600K€
• Dénonciation convention PALULOS conclue entre l’état et la commune déléguée Ouchamps – 7 place de l’église
• Dénonciation convention PALULOS conclue entre l’état et la commune déléguée Ouchamps – 22 rue Victor Drugeon

MARCHES PUBLICS

• Attribution du marché : Création d’ouvrages d’Alimentation en Eau Potable (AEP) – Construction d’une unité de traitement des pesticides sur le site de production « La Croix de Launay » – Commune déléguée de Contres

URBANISME

• Rétrocession de la rue et du passage des Aubépines
• Projets de parc photovoltaïque au sol aux lieudits Le grand Launay et Le Château Gabillon
• Servitude d’écoulement des eaux pluviales au lieudit Savonnières

RESSOURCES HUMAINES

• Recensement de la population 2026 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs

AFFAIRES DIVERSES

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 6 novembre 2025 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

FINANCES

• Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2026
• Décision modificative n°3 – Budget annexe commerce
• Créance éteinte budget principal

AFFAIRES GENERALES

• Suivi du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant le contrôle des comptes et de la gestion de la commune du Controis en Sologne
• Approbation du rapport d’activité du SIDELC – année 2024

SPORT

• Convention d’organisation Educapcity 2026

AFFAIRES CULTURELLES

• Convention Saison culturelle LCES – Accords CVL 2026 
• Convention tripartite entre la commune, le centre culturel Blésois et le théâtre du Grand Orme : organisation d’un spectacle
• Règlement intérieur Médiathèque et bibliothèques
• Charte informatique Médiathèque et bibliothèques

URBANISME

• Protocole d’accord transactionnel dans le cadre de l’affaire BASTARD DE CRISNAY / COMMUNE
• Modification adressage voirie – Nomination de la voie publique « chemin de la Pastourellerie »
• Demande d’urbanisme de Monsieur le Maire
• Rétrocession de l’impasse des Savonnières

RESSOURCES HUMAINES

• Modification du tableau des effectifs à compter du 1^er janvier 2026

AFFAIRES DIVERSES