L'ordre du jour du prochain conseil
Jeudi 11 décembre 2025 à 18h00
AFFAIRES GENERALES
- Approbation du rapport d’eau SMAEP Monthou sur Bièvre – Ouchamps – Valaire
FINANCES
- Modification AP/CP sécurisation eau
- Budget primitif 2026 – budget annexe réseau de chaleur
- Budget primitif 2026 – budget annexe eau
- Budget primitif 2026 – budget annexe commerces
- Budget primitif 2026 – budget commune
- Fongibilité des crédits des budgets communes et commerces
- Ajustement provision Compte Epargne Temps (CET)
- Ajustement provision dépréciation des éléments d’actifs
- Ajustement provision pour risques et charges
- Décision Modificative n° 2 – Budget commune
- Remboursement stages sportifs 2025
- Subvention Tour du Loir et Cher
- Demande subvention DETR – couverture des terrains de tennis
- Garantie d’emprunt EHPAD du Grand Mont – Montant emprunt = 10,12M€
- Garantie d’emprunt EHPAD du Grand Mont – Montant emprunt = 600K€
- Dénonciation convention PALULOS conclue entre l’état et la commune déléguée Ouchamps – 7 place de l’église
- Dénonciation convention PALULOS conclue entre l’état et la commune déléguée Ouchamps – 22 rue Victor Drugeon
MARCHES PUBLICS
- Attribution du marché : Création d’ouvrages d’Alimentation en Eau Potable (AEP) – Construction d’une unité de traitement des pesticides sur le site de production « La Croix de Launay » – Commune déléguée de Contres
URBANISME
- Rétrocession de la rue et du passage des Aubépines
- Projets de parc photovoltaïque au sol aux lieudits Le grand Launay et Le Château Gabillon
- Servitude d’écoulement des eaux pluviales au lieudit Savonnières
RESSOURCES HUMAINES
- Recensement de la population 2026 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
AFFAIRES DIVERSES