L'ordre du jour du prochain conseil
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 5 décembre 2024 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.
L’ordre du jour sera le suivant:
AFFAIRES GENERALES
- Approbation du compte rendu de la CLECT sur la contribution SDIS
FINANCES
- Décision modificative N°3 BP
- Décision modificative N°2 Assainissement DSP
- Décision modificative N° 1 Eau DSP
- Décision modificative N° 1 Assainissement Régie
- Tarification de la restauration scolaire au 01/01/2025
- Convention OGEC Occupation de locaux
- Tarification du périscolaire au 01/01/2025
- Demande de subvention DETR/DSIL 2025 – Sécurisation de l’eau potable à Contres
- Demande de subvention DETR/DSIL 2025 – Réhabilitation du gymnase cerdan -Projet couverture de terrain de tennis (sous réserve du maintien du projet)
- Convention participation travaux Abris bus lycée Boissay
- Demande d’admission en créance éteinte – Budget principal
- Demande d’admission en créance éteinte – Budget annexe assainissement régie
- Remboursement association participation aux stages sportifs 2024
MARCHÉS PUBLICS
- Approbation du guide interne de la commande publique
URBANISME
- Acquisition 8 rue Henri Goyer – Fougères sur Bièvre
RESSOURCES HUMAINES
- Annulation de la délibération n°2024-0616 : délibération fixant les modalités de mise en œuvre du compte épargne temps
- Modification de la délibération 2024-0615 : organisation du temps de travail
- Modification du tableau des effectifs à compter du 6 décembre 2024
- Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement de la filière police municipale à compter du 01 janvier 2025
AFFAIRES DIVERSES
- Présentation du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)