L'ordre du jour du prochain conseil

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 19 décembre 2024 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

AFFAIRES GENERALES

  • Approbation du rapport d’eau 2023 – SMAEP Monthou sur Bièvre – Ouchamps – Valaire
  • Convention de partenariat – Système de surveillance et d’avertissements des niveaux d’eau – Syndicat du Beuvron 

 

FINANCES

  • Créances admises en non-valeur – Assainissement Régie
  • Décision modificative n°2 – Assainissement Régie
  • Subvention DETR – DSIL – Aménagement des réseaux et de la voirie – Lotissement Lieu-dit « Plaine de Fresnes »
  • Subvention DOTATION DES TERRITOIRES – Direction départementale des territoires – Digue de Thenay
  • Clôture Budget Eau DSP
  • Clôture budget Assainissement DSP
  • Clôture budget Assainissement Régie
  • Convention de délégation Eau
  • Ouverture du budget Eau
  • Transfert d’excédents budget Eau DSP- Assainissement DSP – Assainissement Régie
  • Convention de prise en charge des dépenses de l’assainissement DSP et assainissement Régie par la communauté de communes
  • Transfert des marches ou conventions en lien avec l’eau et l’assainissement collectif
  • Redevance Performance systèmes d’assainissement collectif au 01/01/2025
  • Redevance Consommations d’eau et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable au 01/01/2025
  • Tarification de l’eau et de l’assainissement au 01/01/2025

 

URBANISME

  • Vente de la boulangerie de Fougères-sur-Bièvre
  • Vente du bien sis 11 rue de Nagot à Contres
  • Echange de terrains à Fougères-sur-Bièvre
  • Vente d’un terrain avenue de la Paix

AFFAIRES DIVERSES

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