L'ordre du jour du prochain conseil

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 27 juin 2024 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Adhésion de la commune de Vallières les Grandes au SIAEP de la Vigne aux Champs – Extension du périmètre
  • Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable DSP – Année 2023 – Commune déléguée de CONTRES
  • Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement DSP – Année 2023 – Commune déléguée de CONTRES

 

SPORT

  • Approbation du règlement intérieur du complexe sportif Henri Chartier
  • Convention relative à l’organisation de la classe à horaires aménagés, option gymnastique – Collège Saint-Exupéry de Contres

 

FINANCES

  • Admission en créance éteinte
  • Repas des séniors – Fixation âge de participation
  • Convention avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (C.A.U.E)
  • Demande de subvention – Campus des métiers et de l’artisanat

 

CULTURE

  • Convention de partenariat avec l’association « Accord Centre Val de Loire »
  • Convention de partenariat avec la Halle aux grains de Blois

 

URBANISME

  • Avis sur le projet de centrale photovoltaïque au lieudit La Plaine de Launay à Contres
  • Nomination de voie au lieudit La Plaine de Fresnes à Contres
  • Approbation du déplacement du chemin rural dans le cadre de l’extension du cimetière de Feings

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Organisation du temps de travail
  • Modalités de mise en œuvre du compte épargne temps
  • Contrats d’apprentissage
  • Modification du tableau des effectifs à compter du 1er juillet 2024

 

AFFAIRES DIVERSES

 

Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content

Ceci fermera dans 0 secondes

Logo Le Controis en Sologne
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.