à 18h à la salle des fêtes de Contres

L’ordre du jour sera le suivant:

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Adhésion de la commune de Vallières les Grandes au SIAEP de la Vigne aux Champs – Extension du périmètre
  • Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable DSP – Année 2023 – Commune déléguée de CONTRES
  • Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement DSP – Année 2023 – Commune déléguée de CONTRES

 

SPORT

  • Approbation du règlement intérieur du complexe sportif Henri Chartier
  • Convention relative à l’organisation de la classe à horaires aménagés, option gymnastique – Collège Saint-Exupéry de Contres

 

FINANCES

  • Admission en créance éteinte
  • Repas des séniors – Fixation âge de participation
  • Convention avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (C.A.U.E)
  • Demande de subvention – Campus des métiers et de l’artisanat

 

CULTURE

  • Convention de partenariat avec l’association « Accord Centre Val de Loire »
  • Convention de partenariat avec la Halle aux grains de Blois

 

URBANISME

  • Avis sur le projet de centrale photovoltaïque au lieudit La Plaine de Launay à Contres
  • Nomination de voie au lieudit La Plaine de Fresnes à Contres
  • Approbation du déplacement du chemin rural dans le cadre de l’extension du cimetière de Feings

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Organisation du temps de travail
  • Modalités de mise en œuvre du compte épargne temps
  • Contrats d’apprentissage
  • Modification du tableau des effectifs à compter du 1er juillet 2024

 

AFFAIRES DIVERSES

 

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