à 18h à la salle des fêtes de Contres

L’ordre du jour sera le suivant:

AFFAIRES GENERALES

  • Tirage au sort jury criminel 2025

AFFAIRES SCOLAIRES

  • Organisation de la semaine scolaire – rentrée 2024

FINANCES

  • Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la communauté de communes Val de Cher Controis
  • Convention avec la SPA 41 de SASSAY
  • Taux d’imposition 2024
  • Taux d’aménagement
  • Admission en créance éteinte
  • Convention de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages
  • Demande de subvention de l’Ecole Elémentaire Victor Hugo de Saint Aignan sur Cher (Classe ULIS)
  • Demande de subvention – Collège de Selles sur Cher
  • Demande de subvention – Direction Régionale des affaires culturelles (DRAC) – Mobilier médiathèque Robert Gersy à Contres
  • Demande de subvention – Dotation Départementale de solidarité rurale (DDSR) – Réfection de la salle de l’Étang du Roger à Thenay

URBANISME

  • Servitude de gestion des eaux pluviales
  • Passage dans le domaine public de la parcelle 000 CL 112
  • Enfouissement de réseaux « rue du grand clos » à Fougères sur Bièvre

RESSOURCES HUMAINES

  • Participation « prévoyance » par labellisation
  • Organisation du temps de travail pour les agents du Controis en Sologne
  • Modification des modalités de mise en œuvre du compte épargne temps

AFFAIRES DIVERSES

 

Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content

Ceci se fermera dans 0 secondes